Marc Choain

De: Choain (Marc)
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des communes
Communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000198240(source JORF)
nomination
08 Octobre 199908/10/1999
De: Choain (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie
Pour représenter les communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
suppleant
JORFTEXT000000574098(source JORF)
nomination
09 Septembre 199809/09/1998
De: Choain (Marc)
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter
Les communes de plus de 100 000 habitants
Suppléant
Groupe:
Comité de bassin Rhin-Meuse
suppleant
JORFTEXT000000207265(source JORF)
nomination
27 Août 199827/08/1998